Conditions générales de vente
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Vendeur
Les produits proposés sur minichapitre.com sont vendus par [nom et prénom ou nom légal], exploitant de MiniChapitre, situé au [adresse actuelle complète]. E-mail : contact@minichapitre.com. Téléphone : [numéro professionnel]. Numéro SIREN/SIRET : [à compléter dès attribution].
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Produits
MiniChapitre propose des book nooks, des maisons miniatures à assembler et des accessoires. Les caractéristiques, variantes, dimensions connues et éléments inclus sont indiqués sur chaque fiche produit. Les kits sont livrés à assembler, sauf indication contraire. La colle, les piles ou les outils ne sont inclus que si la fiche du produit concerné l’indique expressément.
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Prix et commande
Le prix applicable est celui affiché en euros pour le produit et la variante choisis au moment de la commande. [Préciser le régime de TVA applicable une fois confirmé.] Les éventuelles réductions et les frais de livraison applicables sont présentés avant la confirmation de la commande. Le client peut vérifier son panier et corriger ses choix avant de payer.
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Paiement
Les moyens de paiement acceptés sont ceux proposés au moment du paiement. La commande est confirmée après acceptation du paiement. Une confirmation est envoyée à l’adresse e-mail indiquée par le client.
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Livraison
Les destinations desservies, les frais et les modalités de livraison figurent dans la politique d’expédition. Le délai estimé propre à chaque produit est indiqué sur sa fiche. En cas de difficulté de livraison, le client peut écrire à contact@minichapitre.com avec son numéro de commande.
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Rétractation et retours
Le consommateur dispose en principe de 14 jours après la réception du produit pour exercer son droit de rétractation, sous réserve des exceptions légales. Pour un simple changement d’avis, les frais directs de retour sont à sa charge. Les modalités complètes, le formulaire de rétractation et les conditions de remboursement figurent dans la politique de retours et remboursements.
La rétractation peut être demandée par e-mail à contact@minichapitre.com ou au moyen de la fonctionnalité accessible ici : [lien vers la fonctionnalité de rétractation en ligne, à créer et tester].
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Garanties légales
Les produits bénéficient des garanties légales applicables, notamment la garantie légale de conformité et la garantie des vices cachés. Ces droits ne sont pas réduits par les présentes conditions.
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Réclamations et médiation
Pour toute réclamation, le client peut contacter MiniChapitre à contact@minichapitre.com. Si le différend n’est pas résolu après une réclamation écrite, le consommateur peut saisir gratuitement le médiateur de la consommation désigné par le vendeur : [nom, adresse et site du médiateur effectivement choisi].
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Droit applicable
Les présentes conditions sont soumises au droit français, sans priver le consommateur des protections impératives dont il bénéficie dans son pays de résidence.